Mesures contre le Coronavirus : Qu’est-ce qui s’applique actuellement à la formation continue ?


Depuis novembre, une interdiction de présence aux cours s’applique à la formation continue, à quelques exceptions près. Depuis lors, le Conseil fédéral a renforcé à plusieurs reprises les mesures contre le Coronavirus, ce qui a provoqué une certaine confusion dans la formation continue. Voici un aperçu de la réglementation actuelle.

Depuis le 2 novembre, l’enseignement en face à face est en principe interdit. Il existe toutefois un règlement d’exemption, qui a été adapté à plusieurs reprises depuis lors. Actuellement, la réglementation suivante s’applique à la formation continue :

L’enseignement en face à face n’est autorisé que dans les cas suivants :

  • Leçons individuelles (responsable du cours/formateur-trice plus une personne ou plusieurs personnes du même ménage).
  • Les activités d’enseignement qui nécessitent une présence obligatoire peuvent avoir lieu en présence physique dans les cas suivants :
    • S’ils font partie d’un programme de formation continue menant à un certificat reconnu (diplômes d’État, certificats de branche industriel ou « autres diplômes et certificats importants pour la société »).
    • S’ils font partie d’un cours de formation continue nécessaire à l’exercice de professions/activités importantes pour la société (qu’ils débouchent ou non sur un certificat). L’OFSP entend par là exclusivement les cours qui servent à préserver la sécurité ou la santé publique.
    • Si la formation continue s’adresse à des groupes cibles qui ne peuvent pas participer à une formation numérique par manque de compétences de base.
    • S’il s’agit de cours de formation continue qui se déroulent « naturellement en plein air ».

Toutes ces activités ne peuvent être menées qu’avec des petits groupes de 15 participants au maximum et dans le respect du concept de protection. La justification de la tenue de cours en face à face doit être indiquée dans ce concept de protection.

La participation aux cours en entreprise est également autorisée. Celle-ci relève de la responsabilité des entreprises. Toutefois, la règle du siège social doit être respectée, c’est-à-dire que les entreprises dont le personnel travaille dans leur siège social ne doivent organiser des cours de formation internes à l’entreprise qu’en présence de cas contraignants. Il n’y a pas d’exigence de taille de groupe pour les cours en entreprise. Toutefois, les groupes doivent être aussi petits que possible.

Les examens sont toujours autorisés en présentiel. En règle générale, la taille maximale d’un groupe est de 50 personnes. Dans des cas exceptionnels, des groupes plus importants sont également possibles.

Vous trouverez de plus amples informations dans notre FAQ.